COMMISSIONS LEGALES
Commission d'Appel d'Offres
Titulaire : Stéphane BRELURUT
François GANGLOFF,
Christine FUCHS
Suppléante : Jean-Charles FARDEL
Maryline GIOIA
Pierre TRABER
Commission consultatif de Sapeurs-Pompiers
Titulaires : - Christine FUCHS Suppléants : - Maryline GIOIA
- Julie HEYBERGER - Aurélie GERRER
- Stéphane BRELURUT - Pierre TRABER
- François GANGLOFF
Le comité consultatif communal des sapeurs-pompiers volontaires institué auprès de la commune est compétent pour donner un avis sur toutes les questions relatives aux sapeurs-pompiers volontaires du corps communal à l’exclusion de celles intéressant la discipline.
Il est notamment consulté sur l’engagement et le rengagement des sapeurs-pompiers volontaires du corps.
Il est présidé par le Maire, est constitué par un nombre égal de représentants de la commune (n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers) et de représentants élus des sapeurs-pompiers volontaires du corps communal .
Commission consultative Communale de la Chasse
Titulaires : - Julie HEYBERGER Suppléants : - Pierre TRABER
- Jean-Charles FARDEL - François GANGLOFF
La commission est consultée, pour avis, sur le renouvellement du droit de chasse au profit du locataire sortant, le choix du mode de location, l’organisation de l’adjudication et de l’appel d’offres, l’agrément des candidats, la révision éventuelle du loyer consenti par la convention de gré à gré…..
Cette commission est également composée de toutes les parties concernées par la chasse.